Lutte contre la corruption en RDC : Jacques Djoli plaide pour une justice forte au cœur du dispositif
Le Rapporteur de l’Assemblée nationale, Jacques Djoli, a salué l’engagement du gouvernement dans le combat contre la corruption, tout en insistant sur la nécessité de placer la justice au centre du dispositif. Il met en garde contre une "boulimie législative" qui pourrait nuire à la lisibilité et à l’efficacité des textes. Il s'était exprimé lors du débat sur les projets de loi relatifs à la lutte contre la corruption à la Chambre basse du parlement.
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S’appuyant sur les éléments présentés dans le cadre de la reddition des comptes, Jacques Djoli a relevé les actions concrètes menées par le Gouvernement dans la lutte contre la corruption. Il a notamment cité les injonctions adressées aux parquets dans plusieurs dossiers de corruption, ainsi que la récupération d’immeubles appartenant à l’État.
Pour le Rapporteur de l’Assemblée nationale, l’initiative législative en cours constitue également une manifestation claire de la volonté politique de s’attaquer de manière globale au phénomène, à travers la prévention, la détection et la répression.
Toutefois, Jacques Djoli a invité le Gouvernement et le Parlement à approfondir l’analyse technique des textes soumis à examen. Il estime que, compte tenu de leur forte dimension pénale, ces projets de loi devraient accorder une place centrale à la chaîne judiciaire, notamment aux magistrats, au ministère public, aux greffiers et aux juges.
"Une justice malade ne peut pas lutter contre la corruption", a-t-il fait observer, soulignant la nécessité de renforcer l’intégrité et l’efficacité de l’appareil judiciaire pour garantir le succès de toute réforme en la matière.
Le Rapporteur s’est également interrogé sur la multiplication de dispositions dispersées dans plusieurs textes, alors que certaines questions relèvent directement du Code pénal. Il a ainsi plaidé pour une approche législative cohérente, afin d’éviter une accumulation de normes qui pourrait, selon lui, rendre le dispositif plus complexe et moins lisible.
À titre de piste de réflexion, il a évoqué l’expérience de certains pays ayant mis en place des mécanismes judiciaires spécifiques, notamment un procureur spécialisé dans la lutte contre la corruption.
Pour Jacques Djoli, la lutte contre la corruption doit ainsi s’appuyer sur un axe judiciaire solide, complété par les dimensions préventive, sociale, anthropologique et religieuse, afin de renforcer durablement l’efficacité de l’action publique.
